Jean-François Quievy est un avocat français inscrit au Barreau de Paris, titulaire d’un Doctorat en droit privé.
Auteur d’une thèse ainsi que de nombreux ouvrages et articles universitaires, il a longtemps enseigné le droit des sociétés à l’Université.
En sus de son parcours universitaire, Jean-François Quievy exerce depuis plus de dix ans comme avocat en droit des affaires et M&A, tant en conseil qu’en contentieux.
En tant que conseil, il accompagne ses clients non seulement dans la structuration et la mise en œuvre de transactions, mais également dans la réalisation d’opérations sur le capital. Son expérience de praticien lui vient notamment des années passées au sein du département M&A d’une structure parisienne.
En contentieux, Jean-François Quievy représente ses clients dans le cadre de leurs procédures commerciales et internationales, que ce soit devant les juridictions françaises, les juridictions européennes ou les cours d’arbitrage. Sa pratique du contentieux des affaires confère à son activité de conseil une pertinence pratique et une parfaite adéquation avec les évolutions jurisprudentielles. Son expérience de la mise œuvre pratique d’opérations de droit des sociétés lui permet, au stade du contentieux, une compréhension fine des mécanismes discutés.
Jean-François Quievy est en outre un auteur de référence en France en droit bancaire et financier et plus spécifiquement en matière de garanties bancaires. Il intervient de facto régulièrement en qualité de conseil de banques et d’institutions financières, françaises et étrangères. Au-delà de ces matières de prédilection, l’activité de Jean-François Quievy s’étend à l’ensemble du droit des affaires, en ce compris le droit de la responsabilité, le droit des contrats et les procédures collectives.
Il accompagne aussi régulièrement des entreprises dans les premières phases de leur développement, la rédaction des statuts, le pacte d’actionnaires et les premières levées de fonds.
Expérience
2025 : EQA Avocats, of Counsel
2022 – 2024 : Épron Quievy & Associés, Associé
2011 – 2014 : Gastaud Lellouche Hanoune Monnot, collaborateur
2014 – 2022 : AARPI Kramer Miallon Quievy, associé
depuis 2022 : EQA Avocats, associé
Formation
Docteur en Droit privé, Université Paris Sud
M2 en Droit des contrats Université Paris Sud
Langues
- Français
- Anglais
- Hongrois
- Allemand
Publications
Publications
- « De la remise des poursuites par le créancier à son débiteur », LPA octobre 2025, p. 19
- « Les deux temps de l’affacturage inversé (à propos de CA Paris, Pôle 5 Ch. 16, 11 mars 2025) », LPA mai 2025, p. 37
- « Succession à la personne, succession aux biens, étude des législations française et tunisienne », RIDC 1-2025 (en collaboration avec Me M. Boussama), p. 151
- « Le devoir de vigilance du banquier qui règle un chèque », Village Justice 9 avril 2025
- « Réflexions sur la clause ‘d’exigibilité anticipée’ des contrats de crédit », Pal. 11 février 2025, p.16
- « Pourquoi le dépôts bancaires sont des prêts d’une nature particulière », LPA novembre 2024, p. 55
- « La clause de substitution dans les promesses unilatérales de vente immobilière : une stipulation pour autrui », Pal. 5 novembre 2024, p. 14
- « Pourquoi les dépôts bancaires ne sont pas des dépôts, même irréguliers », LPA octobre 2024, p. 13
- « Sérieux doutes sur la nature ‘délictuelle’ de la responsabilité pour rupture brutale de relations commerciales établies », Pal. 8 octobre 2024, p. 11
- « Ombrières photovoltaïques et taxe foncière », Village Justice, 27 mai 2024 (en collaboration avec R. Battiato)
- « La compensation, une opération à décomposer », LPA mai 2024, p. 29
- « Apprécier la durée d’une relation commerciale établie », Village Justice, 28 novembre 2022
- « Comment s’assurer qu’une garantie autonome en est bien une ? », Village Justice, 3 novembre 2022
- « Le portage d’actions », fasc., Bulletin Joly Bourse, oct. 2010-2017
- « L’EIRL », fasc., Répertoire Dalloz Sociétés, sept. 2011-2018
- « Le prêt participatif », fasc., Rép. Dalloz. Sociétés, 2011-2018
- « Le nouveau gage des stocks est arrivé : présentation de l’ordonnance n° 2016-56 du 29 janvier 2016 », Les Petites Affiches, 25 février 2016, n° 40 (en collaboration avec le Pr. L. Andreu)
- « De la dépossession du constituant de marchandises gagées », chron. Mélanges, Didier R. Martin, 2015.
- « L’exclusivité du gage de stocks du Code de commerce logiquement confirmée par l’Assemblée Plénière de la Cour de cassation », note sous Cass. Ass. Plén., 7 décembre 2015, Les Petites Affiches, 18 février 2016, n° 35, p. 8 (en collaboration avec le Pr. L. Andreu)
- « L’exclusivité du gage des stocks du Code de commerce : regards convergents d’un universitaire et d’un praticien », note sous Cass. com., 19 février 2013, Les Petites Affiches, 29 mai 2013, n° 107 (en collaboration avec le Pr. L. Andreu)
- « La double physionomie de l’affectio societatis », chron. Revue de Recherche Juridique, juin 2010, p. 1369
- « La possession doublement indirecte des marchandises gagées revendiquées », LPA 18 juin 2010, n° 121
- « L’exécution, entre associés, du contrat de société personnifiée », chron. Bulletin Joly Sociétés févr. 2010, § 43
- « Du gage avec dépossession, par tierce détention, de la chose d’autrui », Gaz. Pal. 6 Oct. 2009, n° 279
- « Le refus des effets ordinaires de l’annulation d’une délibération », note sous Cass. com., 27 janvier 2009, Gazette du Palais, 2 juillet 2009, p. 9
- « Des responsabilités pénales encourues pour infractions sociales non intentionnelles », note sous Cass. crim., 28 avril 2009, Bulletin Joly Sociétés, oct. 2009, § 180
- « La faute séparable des fonctions, par abstention et dans l’administration de la société », note sous Cass. com., 10 février 2009, Les Petites Affiches, 11 septembre 2009, p. 5 et suiv.
- Anthropologie juridique de la personne morale, thèse LGDJ, juin 2009, préf. Didier R. Martin
- Le gage commercial avec dépossession Auxiga, Plus de 30 ans d’expérience, éd. privée Scripto, 2008.
